Éditeur du site
Le site sona-digital.fr est édité par :
- Dénomination : Sona Digital [À COMPLÉTER — forme juridique : SASU, EURL, micro-entreprise…]
- Capital social : [À COMPLÉTER] €
- Siège social : [À COMPLÉTER — adresse complète]
- SIREN / SIRET : [À COMPLÉTER]
- RCS :[À COMPLÉTER — ville d'immatriculation]
- N° TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER]
- E-mail : contact@sona-digital.fr
- Téléphone : [À COMPLÉTER]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Nathan [À COMPLÉTER — nom de famille], en qualité de représentant légal de Sona Digital.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : [À COMPLÉTER — ex. Vercel Inc., OVH SAS…]
- Adresse : [À COMPLÉTER]
- Contact : [À COMPLÉTER]
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site (structure, textes, images, logos, graphismes, vidéos, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de Sona Digital, sauf mention contraire, et est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable de Sona Digital. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les données collectées via les formulaires du site (notamment le formulaire de contact et de demande d'audit) sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et assurer le suivi de la relation commerciale. Elles ne sont jamais cédées ni vendues à des tiers.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en écrivant à contact@sona-digital.fr.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).
Responsabilité
Sona Digital s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne saurait garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations diffusées sur le site. L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des informations et contenus du site.
Sona Digital ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès ou de l'utilisation du site, y compris l'inaccessibilité, les pertes de données ou la présence de virus.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Sona Digital n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER — date]